Avant d'accéder aux contenus de la médiathèque, nous vous prions de bien vouloir lire et accepter les conditions d'utilisation de tous nos supports : textes, photos, vidéos, logos.

1. DEFINITIONS
Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce Site, notamment l’arborescence, les textes, les photos et vidéos.
Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site.
Site : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.cda-loisirspro.com. Utilisateur : désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D'AUTEUR
Le Site et les éléments le composant relèvent de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT DES MARQUES
Les marques de l'Editeur du Site et des parcs de loisirs ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. RESPONSABILITE
L’Editeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d’une absence de disponibilité des informations et /ou de la présence d’un virus sur le Site.
En outre, l’Editeur du Site ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
Pour des raisons de maintenance, l’Editeur du Site pourra interrompre le Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs.
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et préalable de l’Editeur du Site.

Vous avez un compte

Créer votre compte

Pourquoi rejoindre Loisirs Pro CDA ?